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Les délibérations


Conseil du 20 janvier 2015


2015/01 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - Le Petit Saint Lubin - parcelle A 1177 p et A 295 p,

2015/02 - Décision modificative n°4 - Budget Commune

2015/03 - Personnel : régime indemnitaire mise à jour des montants de référence

2015/04 - Transformation de la communauté d'agglomération en Métropole- Convention de prestations techniques compétence assainissement

2015/05 - Finances - Budget Principal : Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2015

2015/06 - Résiliation bail commercial indissociable de la boulangerie

2015/08 - Bail d'habitation logement sis 13 rue de Romillé

2015/09 - Autorisation d'emprunt sans préfinancement opération acquisition-amélioration d'un logement sis 13 rue de Romillé

2015/10 - Projet plateau sportif

Questions diverses : BP 2015, point alerte intempéries CG 35, aménagement de la cour de l'école par le Comité d'Animation Scolaire, le Comité d'Animation Scolaire propose d'aménager la cour de l'école en installant une "cabane», visite de l'Inspection académique à l'école.


Conseil du 16 février 2015


2015/12 – Vote du compte administratif 2014 de la commune de Langan

2015/13 – Vote du compte administratif 2014 Assainissement

2015/14 - Approbation compte de gestion commune 2014

2015/15 - Approbation du compte de gestion assainissement 2014

2015/16 - Affectation du résultat d'exploitation

2015/17 - Subvention 2015 aux Associations

2015/18 - Convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'Ille et Vilaine

2015/19 - Installation d'une structure jeux par le Comité d'Animation Scolaire sur la cour de l'école



Conseil du 16 mars 2015


2015/20 - Taux imposition 2015

2015/21 - Frais de remboursement emprunt bâtiment ex-communauté de commune du Pays de Bécherel

2015/22 - Subventions associations 2015

2015/23 - Dotation pour achat de livres à la bibliothèque et sollicitation de subvention dans le cadre du contrat de territoire


Conseil du 13 avril 2015


2015/24 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 1 Lotissement du Breuil - parcelle A 1006

2015/25 - Dissolution -budget Assainissement

2015/26 - Amortissements de faible valeur et amortissements complémentaires

2015/27 - Budget primitif 2015 Fonctionnement:923 068.72 euros ; Investissement:673 051 euros

2015/28 - Agenda pompiers Romillé 2016

2015/29 - Subvention association Entente Langan La Chapelle Chaussée

Questions diverses : Projet achat collectif balayeuse secteur Nord, spectacle chapiteaux volants, cantine municipale, boucherie.


Conseil du 18 mai 2015


2015/30 - Convention de mise à disposition de service portant sur l'instruction des autorisations d'urbanisme et des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation des sols - Rennes Métropole

2015/31 - Régularisation emprise Voie Communale La Troquerie

2015/32 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 6 rue des Pommiers - parcelle A 1058

2015/33 - Accord de principe sur le prix de vente du bâtiment de l'ex communauté de communes du Pays de Bécherel

2015/34 - Accord de principe sur la convention d'achat d'une désherbeuse/balayeuse partagée

2015/35 - Nouveaux tarifs TAP

Questions diverses : Débat salle multifonction, débat utilisation espace réservé Petit Saint Lubin, modalité de diffusion du Plan Communal de Sauvegarde.


Conseil du 15 juin 2015


2015/36 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 9 rue de la Troquerie - parcelle A 1100

2015/37 - Projet réhabilitation de la cantine municipale

2015/38 - Adhésion 2015 à l'AUDIAR

2015/39 - Adhésion association BRUDED

Questions diverses : Initiative locale : carte de France sur la cour de l'école, planification réunions conseil municipal.


Conseil du 20 juillet 2015


2015/40 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) -- 3 rue des Tilleuls - A 1069

2015/41 - Convention de mise à disposition de service portant sur l'instruction des autorisations d'urbanisme et des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation des sols - Rennes Métropole

2015/42 - Terrasse Trousse Chemise- demande occupation du domaine public

2015/43 - Accessibilité dépôt de l'Ad'Ap

2015/44 - Convention de partenariat PAE Irodouer

2015/45 - Personnel : mise à jour du tableau des emplois permanents

2015/46 - Décision modificative n° 1 - Budget Commune

Questions diverses : Construction d’une nouvelle station d’épuration, projet de logements sociaux, Plan communal de sauvegarde (PCS), fonctionnement es commissions et implication des conseillers.


Conseil du 21 septembre 2015


2015/47 - Programme local de l'habitat (PLH) 2015-2020 - Projet - Avis du conseil municipal

2015/48 - Personnel - Mise à jour régime indemnitaire

Questions diverses : Plan communal de sauvegarde (PCS), migrants, élections régionales décembre 2015, courrier  Mairie de Bécherel "Suppression de la Gendarmerie»,  départ en retraite agents communaux, demande écrite de M. HUCKERT, mise en place d'équipes projets  et constitution des équipes, réhabilitation de la cantine, accessibilité, réhabilitation salle des sports, Salle multi fonction, sécurisation du bourg, logements sociaux, station d’épuration,, lotissement, Capacité à investir,


Conseil du 19 octobre 2015


2015/49 - Mise à jour du règlement du conseil municipal

2015/50 - Rennes Métropole - Détermination des attributions de compensation définitives à la suite du passage en Métropole

2015/51 - Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes (ALEC)

2015/52 - Convention pour l'utilisation partagée de la désherbeuse-balayeuse et de la remorque avec les Communes de Bécherel, La Chapelle Chaussée et Miniac-sous-Bécherel

2015/53 - Travaux réhabilitation de la cantine municipale

2015/54 - Personnel : mise à jour du tableau des emplois permanents

2015/55 - Lotissement du Petit Saint Lubin - autorisation signature du Maire

2015/56 - Implantation d'une armoire NRA par Orange

2015/57 - Indemnité percepteur

Questions diverses : Conseil de jeunes, espace réservé de 1000 m, lotissement Le Petit Saint Lubin, affichage, cantine, plan Local d'Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I.), manifestation cantonale des anciens combattants, conseil d'école le 5 novembre 2015.


Conseil du 23 novembre 2015


2015/58 - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) présenté lors de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale (CDCI) du 12 octobre 2015 - Avis

2015/59 - Décision modificative n°2 - budget Commune

2015/60 - Transfert des résultats de clôture du budget annexe de la commune de Langan au budget annexe de Rennes Métropole

2015/61 - Echelonnement de la créance résultant des transferts des excédents du budget annexe à Rennes Métropole

2015/62 - Décision modificative n°3 - budget Commune

2015/63 - Tarifs municipaux 2016

2015/64 - Convention réalisation de TAP avec le Syndicat Mixte de Musique (SIM)

2015/65 - Convention avec la commune de LANGOUËT pour la mise à disposition d'un emploi avenir pour le trajet de l'école de LANGAN à l'accueil de loisirs géré par l'AFEL de la CHAPELLE CHAUSSÉE

2015/66 - Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable - Syndicat des eaux de la région de Tinténiac-Bécherel - Exercice 2014

2015/67 - Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement collectif et non collectif de LANGAN - Exercice 2014

Questions diverses : Rennes Métropole Voirie, bulletin municipal,  le document "perspectives" est validé par le conseil, projet logements sociaux,  conseil d'école, projet salle de sports, demande d'un local coiffure, budget 2016, élections régionales, projet vente logements communaux


Conseil du 21 décembre 2015


2015/68 - Mise en place de critères pour l'entretien professionnel annuel

2015/69 - Annule et remplace la décision modificative n°3- budget commune

2015/70 - Décision modificative n°4 - budget Commune

2015/71 - Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole pour l'année 2014

2015/72 - Rapport annuel de Rennes Métropole sur le prix et la qualité de service public d'élimination des déchets

2015/73 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 6 Rue de Langouët -A 606

2015/74 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 4 Rue des Mimosas -A 1183

2012/75 - Convention de partenariat Declic 2016/2017 - chantier d'insertion et de développement local

2015/76 - Indemnité stagiaire "Prémicol"

2015/77 - Accord de principe sur le prix de vente du bâtiment de l'ex communauté de communes du Pays de Bécherel

Questions diverses : Protection revêtement salle de sport, panneaux provisoires pour affichages, incivilités, vœux de la municipalité, projet de consultation salle des sports, déploiement du haut débit, accueil des migrants, suivi des effectifs scolaires, capacité d’investissement.


Conseil du 18 janvier 2016.

2016/01 - Bilan énergétique de la commune année 2014 – ALEC.

2016/02 - Appel d'offre marché de maîtrise d'œuvre - Projet rénovation, réaménagement, et agrandissement de la salle des sports et ses annexes en trois phases dont une conditionnelle.

2016/03 - Renouvellement convention salle des sports - occupation par l'AS Romillé.

2016/04 - Finances - Budget Principal : Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2016.


Conseil du 22 février 2016.

2016/05 - Compte administratif 2015 commune.

2016/06 - Compte de gestion 2015 commune.

2016/07 - Affectation du résultat Commune.

2016/08 - Mise en sécurité du bourg voirie - appel d'offre maîtrise d'œuvre.

2016/09 - Extension bâtiment scolaire - appel d'offre maîtrise d'œuvre.

2016/10 - Remboursement frais bâtiment ex-communauté de commune du Pays de Bécherel.

2016/11 - Validation de l'inventaire des zones humides et des cours d'eau.

2016/12 - Carte Sortir - renouvellement de la convention pour 2016.

2016/13 - Adhésion association Bruded 2016.



Conseil du 24 mars 2016.

2016/14 - Taux d'imposition 2016.

2016/15 - Budget primitif 2016.

2016/16 - Projet "Rénovation, réaménagement, et agrandissement de la salle des sports et ses annexes en trois phases dont une conditionnelle" : choix du maître d'œuvre.

2016/17 - Règlement d'attribution des subventions aux associations.

2016/18 - Convention d'adhésion au service Conseil en Energie Partagé (CEP) 2016.

2016/19 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) -- 7 Saint Lubin - A 618.