(Les compte-rendus sont consultables sur demande en mairie).

Conseil du 18 janvier 2016.

2016/01 - Bilan énergétique de la commune année 2014 – ALEC.

2016/02 - Appel d'offre marché de maîtrise d'œuvre - Projet rénovation, réaménagement, et agrandissement de la salle des sports et ses annexes en trois phases dont une conditionnelle.

2016/03 - Renouvellement convention salle des sports - occupation par l'AS Romillé.

2016/04 - Finances - Budget Principal : Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2016.

Conseil du 22 février 2016.

2016/05 - Compte administratif 2015 commune.

2016/06 - Compte de gestion 2015 commune.

2016/07 - Affectation du résultat Commune.

2016/08 - Mise en sécurité du bourg voirie - appel d'offre maîtrise d'œuvre.

2016/09 - Extension bâtiment scolaire - appel d'offre maîtrise d'œuvre.

2016/10 - Remboursement frais bâtiment ex-communauté de commune du Pays de Bécherel.

2016/11 - Validation de l'inventaire des zones humides et des cours d'eau.

2016/12 - Carte Sortir - renouvellement de la convention pour 2016.

2016/13 - Adhésion association Bruded 2016.

Conseil du 24 mars 2016.

2016/14 - Taux d'imposition 2016.

2016/15 - Budget primitif 2016.

2016/16 - Projet "Rénovation, réaménagement, et agrandissement de la salle des sports et ses annexes en trois phases dont une conditionnelle" : choix du maître d'œuvre.

2016/17 - Règlement d'attribution des subventions aux associations.

2016/18 - Convention d'adhésion au service Conseil en Energie Partagé (CEP) 2016.

2016/19 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) -- 7 Saint Lubin - A 618.

Conseil du 28 avril 2016.

2016/20 - Subvention contrat de territoire 2016 – bibliothèque.

2016/21 - Mise à jour du tableau des emplois permanents.

2016/22 - Subvention aux associations et autres organismes – 2016.

2012/23 - Proposition de modification du règlement du conseil municipal.

2016/25 - Convention groupement de commande " restauration collective ".

Conseil du 23 mai 2016.

2016/26 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 10 Rue de la Chapelle Chaussée A 1149.

2016/27 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 5 Rue des Tilleuls A1047.

2016/28 - Annulation et modification de la délibération 2016/24 portant participation à la scolarisation hors commune.

2016/29 - Subvention aux associations.

2016/30 - Subvention à l'association Comité des Fêtes.

2016/31 - Subvention à l'association Club de la Gaité.

2016/32 - Consultation de maitrise d'œuvre dans la cadre de la revitalisation du centre bourg sur le bâtiment sis 4 Rue de Romillé.

Conseil du 20 juin 2016.

2016/33 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 26 lotissement du Breuil A 1169.

2016/34 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 25 Rue de la Croix Aurai A806.

2016/35 - Aide aux rythmes éducatifs pour l'année 2015/2016 du Conseil Départemental d'Ille et Vilaine.

2016/36 - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).

2016/37 - Convention relative à l'attribution de subventions à caractère social au profit des élèves du collège Jacques Prévert de Romillé 2016-2018.

2016/38 - Mise en sécurité du bourg voirie - choix du maître d'œuvre.

2016/39 - Adhésion AUDIAR.

Conseil du 18 juillet 2016.

2016/40 - Tarification des Temps d'Activités Périscolaires.

2016/41 - Validation des services de M. Martin.

2016/42 - Renouvellement contrat d'acquisition de logiciels et de prestations des services de la mairie- SEGILOG.

2016/43 - Marché restauration scolaire.

2016/44 - Admission en non-valeur.

2016/45 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 3 Lotissement du Breuil A 1005.

Conseil du 19 septembre 2016.

2016/46 - Plan partenarial de gestion des logements sociaux.

2016/47 - Débat sur les observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2011 et suivants.

2016/48 - Mise à jour du tableau des effectifs.

2016/49 - Convention avec la commune de LANGOUËT pour la mise à disposition d'un emploi avenir pour le trajet de l'école de LANGAN à l'accueil de loisirs géré par l'AFEL de la CHAPELLE CHAUSSÉE.

2016/50 - Convention SIM pour les TAP.

2016/51 - Régularisation échange terrain JOSSE.

2016/52 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - La Troquerie.

2016/53 - Contrat d'assistance technique informatique.

2016/54 - Marché public de travaux église paroissiale.

2016/55 - Maître d'œuvre extension école.

2016/56 - Modification de la régie " produits divers ".

Conseil du 17 octobre 2016.

2016/57 - Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD).

2016/58 - Convention PLH avec Rennes Métropole.

2016/59 - Détermination des Attributions de Compensation définitives à la suite du passage en Métropole : Rectification et compléments.

2016/60 - Indemnités de conseil au comptable du trésor.

2016/61 - Convention d'entretien du matériel de lutte contre l'incendie.

2016/62 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 15 rue de La Troquerie.

2016/63 - Participation aux frais de fourniture pour la scolarisation à Romillé.

2016/64 - DETR Église.

2016/65 - Subvention départementale de la mise en sécurité de l'église de Langan.

2016/66 - Subvention régionale " Investissement " en faveur du Patrimoine non protégé.

2016/67 - DETR École.

2016/68 - Renouvellement contrat d'assurance GROUPAMA.

2016/69 - Marché public de travaux accessibilité des allées du cimetière.

Conseil du 21 novembre 2016.

2016/70 - Décision Modificative budget n°1-2016.

2016/71 - Décision Modificative budget n°2-2016.

2016/72 - Validation du transfert de personnel à Rennes Métropole.

2016/73 - DETR Mise en accessibilité de la salle des sports.

2016/74 - DETR rénovation thermique de la salle des sports.

2016/75 - FSIL salle des sports.

2016/76 - Plan de mise en valeur de l'église de Langan.

2016/77 - Marché Public de Travaux Église.

2016/78 - Adoption du règlement du prêt des salles aux associations.

2016/79 - Information sur l'adoption du règlement du cimetière.

2016/80 - Tarifs municipaux 2017.

Conseil du 19 décembre 2016.

2016/81 - Renouvellement du contrat de maintenance logiciel DECALOG.

2016/82 - Contrat de maintenance sécurité incendie R2S.

2016/83 - Contrat de prestation pour l'inspection périodique de la porte automatique de l'atelier communal.

2016/84 - Convention Conseil en Architecture et Urbanisme d'Ille et Vilaine (CAU 35).

2016/85 - Redevance d'occupation du domaine public communal.

2016/86 - Marché public de travaux de mise en accessibilité du cimetière : Classement sans suite.

2016/87 - Décision modificative budget n°3-2016.