(Les compte-rendus sont consultables sur demande en mairie).

Conseil du 16 janvier 2017.

2017/01 - Contrat de Maintenance sécurité incendie.

2017/02 - DETR mise en accessibilité et rénovation salle des sports.

2017/03 - DETR création espace périscolaire et multifonction.

2017/04 - DETR mise en sécurité de l'église de Langan.

2017/05 - DETR extension école publique de Langan.

2017/06 - Convention FGDON 35.

2017/07 - Convention tripartite église de Langan.

Questions diverses : Tableau de synthèse des projets ; dossier Archipel Habitat ; finalisation du permis modificatif Acanthe du « Petit Saint Lubin » ; acquisition foncière école, O.A.P (orientation d’aménagement programmé) de la commune ; salle de sport

Conseil du 13 février 2017.

2017/08 - Avenant Bail commercial boulangerie.

2017/09 - Subvention au titre du FSIL Rénovation et Accessibilité Salle des Sports de Langan.

2017/10 - Convention TAP avec l'Association Sportive de Romillé.

2017/11 - Renouvellement de l'adhésion à l'association BRUDED.

2017/12 - Achat terrain BODIOU construction extension école publique.

2017/13 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - Le Pré Pierre.

Questions diverses : Préparation BP et dates des commissions ; mise en place de bacs jaunes ; intégration d’un terrain dans le prochain plan d’urbanisme ; pré analyse OAP-PLUI pour commission urbanisme; Demande d’achat d’une partie du terrain « Aubrée ». salle des sports ; projet de liaison vélo entre Langan et Gévezé.

Conseil du 20 mars 2017.

2017/14 - Validation du Compte de Gestion 2016

2017/15 - Compte administratif 2016

2017/16 - Affectation du résultat d'exploitation de l'année 2016

2017/17 - Taux d'imposition communaux pour l'année 2017

2017/18 - Autorisation de programme et crédit de paiement 2017-2018

2017/19 - Budget Primitif 2017

2017/20 - Indemnités aux conseillers

2017/21 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - Le Pré Pierre.

2017/22 - Subvention AFEL pour régularisation de l'année 2016

2017/23 - Calendrier des présences aux élections 2017

2017/24 - Demande d'autorisation d'inscription sur la liste préfectorale des communes pouvant prescrire l'opération de ravalement des façades.

2017/25 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - Au Bourg

Questions diverses : Dossier Archipel Habitat, modification du permis d’aménager du « Petit Saint Lubin, conseil d’école du Jeudi 2 Mars, commerce, associations, dossier sécurité des manifestations.

Conseil du 24 avril 2017.

2017/26 - Présentation PPI Voirie à 20H00.

2017/27 - Décision modificative du budget n°2017-1

2017/28 - Adhésion AUDIAR 2017 à 2020

2017/29 - Participation frais de gestion 2016 du batiment de l'ex communauté de communes de Bécherel

2017/30 - Subvention contrat de territoire 2017 - Chemins ruraux

Questions diverses : Simulation investissement, archipel Habitat, extension permis d’aménager, P.L.U.i. O.A.P. à planifier en commission, planification présentation école validée par les enseignants, actualisation règlement du cimetière, réponse ARCEP pour le haut débit, accord sur SFR, commerce, assistance avocat, formalisation aux associations des assurances, demande de mise à jour des budgets, rendez-vous individuels planifiés.

Conseil du 15 mai 2017.

2017/31 - Avis conseil municipal enregistrement EARL GUINARD

2017/32 - Participation à la réhabilitation du circuit de randonnée : Boucle équestre du Pays de Brocéliande.

2017/33 - Subvention aux associations 2017 : Club de chasse, CAS, ABL, Langan vitalité, Lang ‘encoeur, ELCC, ACLC, comité des fêtes.

2017/34 - Subvention association ACPG-CATM.

2017/35 - Subvention Club Gaité

2017/36 - Décision modificative n°2-2017

2017/37 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 35 Rue de La Troquerie  A 1225

Questions diverses : Urbanisme : Commission élargie du 22 Mai 2017 PLUi, cimetière et piste cyclable, liaison vélo Gévezé-Langan, Déchets : Arrêté pour les bacs de déchets OM laissés sur le domaine public, boulangerie : synthèse des questionnaires, un commandement a été adressé à la pour résiliation du bail. Accueil des réfugiés, État des dépenses et recettes. Bâtiments communaux ; Rappel aux associations

Voirie, intervention : entreprise ALIX. Logements communaux : deux projets architecturaux pour les logements sociaux.

Conseil du  juin 2017.

2017/38 – Subvention aux associations 2017

2017/39 – Demande de subvention au titre du FST Cimetière

2017/40 - Déclaration d'intention d'aliéner (Droit de Préemption)-15 Impasse la Pérouse.

2017/41 - Déclaration d'intention d'aliéner (Droit de Préemption)-31 rue Eric Tabarly.

2017/42 - Prêt à taux 0% pour la réalisation des projets communaux.

2017/43 - Prêt à taux fixe de 1.81% sur 25 ans pour la réalisation des projets communaux.

2017/44 - Clôture de la régie cantine.

2017/45 - Modification de la régie " produits divers ".

Conseil du 17 juillet 2017.

2017/46 - DM n°2017-4 : Rattrapage facturation Kéolis.

2017/47 - DM n°2017-5 : Apurement des comptes de voirie avec RM.

2017/48 - Création d'une régie de recette des contraventions à l'arrêté n°2017-44 réglementant la présentation des conteneurs à déchets sur la voirie publique.

2017/49 - Compromis de vente avec la société Acanthe pour la réalisation des logements sociaux par l'office public de l'habitat de Rennes Métropole : Archipel Habitat.

Conseil exceptionnel du 4 septembre 2017.

2017/50 - Cession des lots n°49 et 65 à Archipel Habitat.

2017/51 - Convention de rétrocession des espaces du programme de logements sociaux.

2017/52 - Cession de la parcelle N°A 1268 à Acanthe.

2017/53 - Convention de rétrocession des espaces communs du lotissement.

Conseil du 18 septembre 2017.

2017/54 - Participation financière à la destruction des nids de Frelons Asiatiques.

2017/55 - Permis d'aménager du Petit Saint-Lubin.

2017/56 - Convention avec la commune de Langouët pour le trajet de l'école de Langan à l'accueil de loisirs géré par l'A.F.E.L de la Chapelle-Chaussée.

2017/57 - Convention SIM pour les TAP.

2017/58 - Convention avec l’ASR pour les TAP.

2017/59 - Déclaration d’intention d’aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) – Le Petit Saint-Lubin.

2017/60 - Participation aux frais de fourniture pour la scolarisation à Romillé.

2017/61 - Mise à jour du tableau des emplois permanents.

2017/62 - Subvention « Cinéma plein air ».

2017/63 - Subvention comice agricole.

Réunion publique de concertation 25 octobre 2017.

PLUi / Présentation des OAP du projet communal.

Conseil du 17 octobre 2017.

2017/64 - Réhabilitation et extension de la Salle des Sports de Langan-Validation définitive APD.

2017/65 - Extension de l'école publique de Langan-Validation de l'Avant-Projet définitif.

2017/66 - Attribution des marchés de travaux pour la réalisation du projet de réhabilitation et de rénovation de la salle des sports de Langan.

2017/67 - Convention pour fonctionnement du Réseau d'Aide Spécialisé aux Enfants en Difficulté (RASED).

2017/68 - Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs aux compétences "Création, aménagement et entretien de voirie", "parcs et stationnement", "Assainissement".

Conseil du 20 novembre 2017.

2017/69 - Subvention 2017 à l'AFEL pour l'activité 2016.

2017/70 - Convention partage d'un animateur pour le transport du Mercredi vers le centre de loisirs de l'AFEL sur l'année 2017.

2017/71 - Tarifs municipaux 2018.

2017/72 - Demande de subvention au titre de la DETR pour l'année 2018.

2017/73 - RIFSEEP pour les agents de catégorie C des grades d'adjoint du patrimoine et d'adjoint technique.

2017/74 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 10 Rue de Romillé.

2017/75 - Décision Modificative du budget communal n°2017-5.

2017/76 - Aliénation de la parcelle n°A1046 au profit de M.GOUALLIER.

2017/77 - Indemnités pour les agents recenseurs 2018.

2017/78 - Engagement communal PAE-PCAET 2017-2021.

2017/79 - Renouvellement convention SACPA-Betton.

2017/80 - Renouvellement de la convention avec le Point Accueil Emploi d'Irodouër.

Conseil du 18 décembre 2016.

2017/81 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) -Lot n°65 Petit Siant-Lubin.

2017/82 - Validation APD cabinet étude PODER.

2017/83 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - Lieu-dit la Grande Croisette (Route d'Irodouër)-A1045.

2017/84 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - Lieu-dit la Grande Croisette (Route d'Irodouër)-A1046.

2017/85 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - Lot n°50 Petit Saint-Lubin.

2017/86 - Décision modificative n°2017-6.

2017/87 - Création d'une régie de recette des contraventions à l'arrêté n°2017-44 réglementant la présentation des conteneurs à déchets sur la voirie publique. Annule et remplace la délibération n°2017/48 du 17 Juillet 2017.