(Les compte-rendus sont consultables sur demande en mairie).

Conseil exceptionnel du 8 janvier 2018.

2018/01 - Autorisation à enchérir vente aux enchères.

Conseil du 15 janvier 2018.

2018/02 - Contrat de protection incendie Norméo Vitaufeu.

2018/03 - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable.

2018/04 - Débat sur les orientations générales du projet communal de Langan dans le cadre du PLUi.

2018/05 - Convention de partenariat Declic 2018/2019- chantier d'insertion et de développement local.

2018/06 - Contrat de territoire 2018- Fonctionnement.

2018/07 - Achat de supports numériques à la commune de Romillé.

2018/08 - Ratification des achats de la vente aux enchères.

Conseil exceptionnel du 12 février 2018.

2018/09 - Marché public d'extension de l'école-Classement sans suite.

2018/10 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU)- Parcelle n°A634 sise rue de Romillé.

Conseil du 19 février 2018.

2018/11 - Validation du Compte de Gestion 2017.

2018/12 - Adoption du Compte administratif 2017.

2018/13 - Affectation du résultat d'exploitation de l'année 2017.

2018/14 - Taux d'imposition communaux pour l'année 2018.

2018/15 - Tarif des cavurnes.

2018/16 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 2 Bis Rue d'Irodouër.

2018/17 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 1 Rue de Romillé.

2018/18 - Modification de la demande auprès de la DETR : Projet École. Annule et remplace la délibération n°2017/72 du 20-11-2017.

2018/19 - Emprunt communal auprès de la Caisse des Dépôts : Prêt à taux fixe de 2.07% sur 25 ans pour la réalisation des projets communaux.

2018/20 - Transfert de cinq compétences facultatives en lien avec la Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI).

Conseil du 19 mars 2018.

2018/21 - Affectation du résultat d’exploitation 2017.

2018/22 - Création de deux emplois temporaire d'Animateurs Territoriaux pour les TAP.

2018/23 - Budget Primitif 2018.

2018/24 - Subvention aux associations communales 2018.

2018/25 - Subvention au Club de la Gaité 2018.

2018/26 - Subventions aux organismes scolaires 2018.

2018/27 - Adhésion ALEC 2018.

 

2018/28 - Adhésion BRUDED 2018.

2018/29 - Étude de reconquête de la Centralité.

2018/30 - Avis sur le principe de la fusion communale.

Conseil du 16 avril 2018.

2018/31 - Retour à la semaine scolaire de 4 jours.

2018/32 - Attribution des lots du marché de travaux pour le projet d'extension de l'école publique de Langan.

2018/33 - DSIL École.

2018/34 - Contrat de vérification périodique électricité APAVE.

2018/35 - Fibre optique raccordement bâtiments publics Langan.

Conseil du 14 mai 2018.

2018/36 - Achat terrain BRUGALLÉ, parcelle n°A 634.

2018/37 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 8 rue de Gévezé.

2018/38 - Lutte contre les chenilles processionnaires.

2018/39 - Demande de subvention pour l'amélioration de l'accessibilité des services au public année 2018.

2018/40 - Maitrise d'œuvre travaux aménagement du cimetière.

2018/41 - Participation à la scolarisation des enfants en Classe d'Intégration Scolaire (CLIS).

Conseil du 18 juin 2018.

2018/42 - Subvention exceptionnelle au CAS.

2018/43 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - parcelle A634.

2018/44 - Modification du tableau des emplois permanents.

2018/45 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 24 Bis Lotissement du Breuil-A1170.

2018/46 - Création de la fonction de DPD (RGPD).

2018/47 - Subvention 2018 sur activité 2017 AFEL.

2018/48 - Achat logiciel bibliothèque communale1

2018/49 - Subvention Comice Agricole pour l'année 20191

2018/50 - Lancement de la campagne des travaux1

2018/51 - Modification de la délégation auprès du syndicat intercommunal de la Petite Enfance (SIPE).

Conseil du 16 juillet 2018.

2018/52 - Décision Modificative n°1-2018.

2018/53 - Droit de préférence-cession du fonds de commerce de la Boulangerie " Au Pain Quotidien ".

2018/54 - Régularisation des travaux réalisés dans le local de la Boulangerie " Au Pain Quotidien ".

2018/55 - Suppression de la fonction de Deuxième Adjoint au Maire.

2018/56 - Enquête publique chemin rural 11 la Fontaine.

2018/57 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 9 rue Alain Colas.

2018/58 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 5 rue Alain Colas.

2018/59 - Convention broyeur à végétaux.

2018/60 - Modification de la régie " produits divers ".

2018/61 - Délibération assainissement-Transfert définitif RM.

Conseil du 31 juillet 2018.

2018/62 - Décision modificative n°2-2018.

2018/63 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 9 lotissement la Croix Aurai.

2018/64 - Avis sur discussion privilégiée d'aménagement.

Conseil du 17 septembre 2018.

2018/66 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 28 rue de Langouët.

2018/67 - Modification du tableau des emplois permanents n°2-2018.

2018/68 - Approbation du schéma de mutualisation de Rennes Métropole : Avis du Conseil Municipal.

2018/69 - Participation aux frais de fourniture pour la scolarisation à Romillé.

2018/70 - Cession de logements sociaux du Breuil au bailleur social Espacil.

2018/71 - Avis du Conseil Municipal sur le PCAET de Rennes Métropole.

2018/72 - Lancement Appel d'Offre Cimetière.

2018/73 - Lancement Appel d'Offre Paysage Voirie.

2018/74 - Propositions de devis pour la réalisation des pistes cyclables-voies douces.

Conseil du 15 octobre 2018.

2018/75 - Résiliation du marché public avec la société SRBG pour le lot n°6 cloisons sèches extension école publique.

2018/76 - Appel d'offre lot n°6 Extension école publique : Cloisons sèches.

2018/77 - Aliénation chemin 11 Saint Lubin au profit des consorts Hercouët.

2018/78 - Introduction du dépôt de DP pour les travaux de ravalement et de clôture.

2018/79 - Indemnités des adjoints.

2018/80 - Validation de l'offre paysage voirie.

Conseil du 5 novembre 2018.

2018/81 - Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées - transfert à Rennes Métropole de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.

2018/82 - Attribution marché lot n°6 Extension école publique : Cloisons sèches.

Conseil du 19 novembre 2018.

2018/83 - Bail commercial boulangerie 13 Rue de Romillé.

2018/84 - Participation transport Janvier à Juillet 2018-AFEL.

2018/85 - Décision modificative du budget communal n°3-2018.

2018/86 - DIA-Droit de préemption Urbain (DPU)- 3 rue Alain Colas.

2018/87 - DIA-Droit de préemption Urbain (DPU)- lotissement petit Saint Lubin.

2018/88 - Autorisation signature acte rectificatif vente lot n°50 Petit Saint Lubin.

2018/89 - Achat en VEFA d'un local auprès d'Archipel Habitat.

2018/90 - Subvention DETR Cimetière.

2018/91 - Subvention DSIL Cimetière.

2018/92 - Fonds de concours Rennes Métropole : Cimetière.

2018/93 - Subvention DETR Plateau Sportif.

2018/94 - Subvention DSIL Plateau sportif.

2018/95 - Subvention CNDS Plateau Sportif.

2018/96 - Fonds de concours Rennes Métropole : Plateau intergénérationnel.

2018/97 - Aliénation définitive HERCOUËT.

2018/98 - Nomination représentant commune dans le cadre de la Commission de contrôle des listes électorales.

2018/99 - Contrat de territoire année 2019.

2018/100 - Tarifs municipaux 2019.

2018/101 - Marché public revitalisation du centre bourg.

2018/102 - Possibilité de remboursement anticipé d'emprunt.

2018/103 - Voies cyclables/douces liaison le Petit Moulin- le Vieux moulin.

2018/104 - Propositions d'avenants salle des sports n°1.

2018/105 - Salle des sports : Renforcement charpente.

2018/106 - Salle des sports : Habillage couverture.

Conseil du 17 décembre 2018.

.2018/107 - Devis éclairage du plateau sportif salle des sports de Langan.

2018/108 - Révision du contrat infoback'up- Assist Infone.

2018/109 - DM n°4-2018.

2018/110 - DIA-Droit de préemption Urbain (DPU)- 2 rue Alain Colas.

2018/111 - DIA-Droit de préemption Urbain (DPU)- 25 Lotissement de la Croix Aurai.

2018/112 - Proposition d'avenant n°3 Maitrise d'œuvre Ecole Publique.

2018/113 - Création d'un emploi temporaire pour l'étude surveillée.

2018/114 - Modification de la demande DETR Plateau sportif.

2018/115 - Modification de la demande Fonds de Solidarité RM Plateau Sportif.

2018/116 - Participation CFA année scolaire 2018-2019.

2018/117 - Avenants n°2 travaux salle des sports.

2018/118 - Marché travaux mise en accessibilité du cimetière de Langan.