Les compte-rendus sont consultables sur demande en mairie.

Conseil du 21 janvier 2019.

2019/01 - Avis demande d'enregistrement EARL MOUCHOUX.

2019/02 - Autorisation de signature compromis d'achat auprès d'Acanthe.

2019/03 - Autorisation signature des actes rectificatifs des ventes Acanthe et Archipel Habitat.

2019/04 - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2019.

2019/05 - Avis sur projet de procédure d'aliénation ANDRÉ.

2019/06 - Exonération partielle des pénalités AMCP chantier salle des sports de Langan.

2019/07 - Équipement de la salle multifonction.

2019/08 - Avis du conseil municipal de Langan sur le PLUi.

2019/09 - Prolongation délai d'exécution des travaux de la Salle des Sports.

2019/10 - Avenants entreprises salle des sports Langan.

Conseil du 18 février 2019 :

2019/11 - Information au Conseil Municipal : Utilisation des crédits du compte 022.

2019/12 - Contrat de territoire VOLET 2- INVESTISSEMENT-Salle des sports.

2019/13 - Compte de gestion année 2018.

2019/14 - Compte administratif année 2018.

2019/15 - Affectation du résultat de l'année 2018.

2019/16 - Mise à jour du contrat Vitaufeu-Norméo.

2019/17 - BRUDED adhésion 2019.

2019/18 - Subvention Comice Agricole pour l'année 2019.

2019/19 - Avenant entreprise extension école publique.

Conseil du 18 mars 2019

2019/21 - Compte administratif année 2018.

2019/22 - Affectation du résultat de l'année 2018.

2019/23 - Devis remplacement des cloches de l'église.

2019/24 - Subvention aux associations année 2019.

2019/25 - Vote du budget 2019.

2019/26 - Avenants entreprises extension école publique-n°2.

2019/27 - Prolongation des délais d'exécution extension école publique.

2019/28 - Avis sur le Plan de Déplacement Urbain (PDU) de Rennes Métropole.

2019/29 - Proposition dommage ouvrage salle des sports.

2019/30 - Avenant contrat Villasur Groupama n°1-2019.

2019/31 - Avis PLUi de la communauté de commune du Val d'Ille Aubigné.

Conseil du 15 avril 2019 :

 

2019/32 - Droit de préemption Urbain (DPU)- 12 rue de Gévezé.

2019/33 - Avenant marché travaux cimetière de Langan.

2019/34 - Contrat de location de la salle multifonction.

2019/35 - Tarification location salle multifonction 2019.

2019/36 - Modification de la régie des produits divers.

2019/37 - Subventions aux associations année 2019 n°1.

2019/38 - Subventions aux associations année 2019 Comité d'Animation Scolaire.

2019/39 - Subvention ACPG-CATM année 2019.

2019/40 - Subvention Club de la Gaité année 2019.

2019/41 - Subvention OCCE le Vieux Mur année 2019.

2019/42 - Règlement d'attribution des subventions aux associations.

2019/43 - Devis changement chaudière école.

2019/44 - Convention de groupement de commande « restauration collective ».

2019/45 - Modification contrat Villasur Groupama n°2-2019.

2019/46 - Validation candidature de M.BEYT reprise de la Boucherie communale.

Conseil du 13 mai 2019 :

2019/47 - Subvention CNDS Plateau intergénérationnel.

Conseil du 20 mai 2019 :

 

2019/48 - Droit de préemption Urbain (DPU)-41 La Croix Aurai.

2019/49 - Convention ENIR 2 année 2019.

2019/50 - Subvention Comice Agricole Irodouër.

2019/51 - Subvention Club de la Gaité.

2019/52 - Attribution marché public d’aménagement du plateau intergénérationnel.

Conseil du 24 juin 2019 :

2019/53 - Validation service Mme Tiphaine ORRIERE.

2019/54 - Réalisation des chemins cyclables phase 3.

2019/55 - Subvention Lang'en chœur.

2019/56 - Convention Romillé livre 2019.

2019/57 - Renouvellement contrat d'acquisition de logiciels et de prestations des services de la mairie- SEGILOG 2019-2021.

2019/58 - Création d'un poste d'ATSEM de 2ème classe et modification du tableau des emplois permanents.

2019/59 - Modification du RIFSEEP 2019.

2019/60 - Classement en infructuosité du lot n°3 du marché public d'aménagement du plateau intergénérationnel.

2019/61 - Subvention école numérique DETR programmation 2020.

2019/62 - Subvention Fonds de Concours Rennes Métropole école numérique.

2019/63 - Composition du Conseil de la métropole pour le prochain mandat 2020-202.

2019/64 - Subvention Club de la Gaité 4ème présentation.

Conseil du 8 juillet 2019 :

2019/66 - Renouvellement convention RASED commune de Romillé.

2019/67 - Participation de la commune à l'école publique.

2019/68 - Marché restauration scolaire-groupement la Chapelle-Chaussée 2019-2022.

2019/69 - Marché public paysage voirie modification du délai et date de réalisation.

2019/70 - Prolongation du délai d'exécution des travaux du cimetière.

2019/71 - Subvention Pays de Rennes, fonds européen LEADER.

2019/72 - Validation devis ENIR phase 1.

2019/73 - Attribution du Lot n°3 Plateau intergénérationnel " Charpente couverture ".

2019/74 - Maintenance du système de vidéo protection.

2019/75 - Fixation des conditions d'occupations de l'extension de la Salle des sports.

2019/76 - Modification du tableau des emplois permanents n°2-2019.

Conseil du 16 juillet 2019 :

2019/77 - Restitution prospective de l'atelier du Marais.

2019/78 - Retour Conseil syndical du SIPE.

2019/79 - Validation du protocole d'accord " Clos des Châtaigniers ".

2019/80 - Droit de préemption-DIA-5 Rue Alain Colas.

Conseil du 23 septembre 2019 :

 

2019/81 - Avenant n°1 plateau intergénérationnel.

2019/82 - Travaux chemin Troquerie et accès plateau intergénérationnel.

2019/83 - Convention relative à l'accès des bibliothèques publiques de Rennes Métropole aux services de la médiathèque départementale d'Ille-et-Vilaine.

2019/84 - Contrat de territoire volet 3 fonctionnement 2020.

2019/85 - DM n°1-2019.

2019/86 - Création d'un compte épargne temps.

2019/87 - Règlement du cimetière communal.

2019/88 - Choix d'opportunité de remboursement de l'emprunt.

2019/89 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 8 Rue de la Chapelle-Chaussée A 964.

2019/90 - Résiliation du marché public avec la société VILBOUX MENUISERIE pour le lot n°8 menuiseries intérieures Salle des sports.

2019/91 - Création d'un emploi temporaire pour l'étude surveillée 2019-2020.

2019/92 - Créances admises en Non-valeurs-Au Pain Quotidien.

2019/93 - Autorisation signature des actes rectificatifs des ventes Acanthe et Archipel Habitat 2019.

Conseil du 28 octobre 2019 :

2019/94 - Acceptation d'une donation par l'association du Vieux-Mur

2019/95 - DM n°2019-2 crédites complémentaires

2019/96 - Réception des travaux paysagers.

2019/97 - Convention fonds de concours Rennes Métropole

2019/98 - Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de la Troquerie Langan

2019/99 - Changement des statuts du SIPE

2019/100 - Ouverture ligne de trésorerie-2019

2019/101 - Participation fournitures à caractère social Romillé année 2018-2019

2019/102 - Règlement du cimetière-n°2-2019

2019/103 - Changement des horaires d'ouverture Mairie

2019/104 - ESAT la Simonière-Convention de mise à disposition

2019/105 - Modification Règlement intérieur du Conseil Municipal

2019/106 - Convention Conseil en Architecture et Urbanisme 2020-2022.

2019/107 - Avenant n°1-Lot n°3 Aménagement d'un plateau intergénérationnel.

Conseil du 18 novembre 2019 :

2019/108 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - Lotissement du Breuil

2019/109 - Acceptation d'une donation par l'association du Vieux-Mur

2019/110 - Offre de remboursement SFIL

2019/111 - Annulation de l'ouverture de ligne de trésorerie au Crédit Agricole

2019/112 - Tarifs municipaux 2020.

2019/113 - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) Droit de préemption (DPU) - 8 Rue des Peupliers

2019/114 - Demande DETR et DSIL-Projet d'épicerie communale

2019/115 - Contrat Norméo-Équipement incendie Boucherie et Boulangerie communale.

2019/116 - Remboursement avance réalisée par le personnel

2019/117 - Délégation de pouvoir signature de vente Espacil.

 

Conseil du 23 décembre 2019 :

 

2019/118 - Régularisation des travaux LUSTRELEC et PERRINEL

2019/119 - Bail commercial boucherie SARL Patrick GALLAIS

2019/120 - Convention Mégalis Bretagne 2020-2024

2019/121 - Convention ALEC

2019/122 - Validation esquisse de l'épicerie communale

2019/123 - Subventions 2020 aux établissements de formations

2019/125 - Devis paysagers ESAT la Simonière

2019/126 - DM n°4-2019

2019/127 - Régularisation avenant marché paysage route de Gévezé

2019/128 - Convention d'abonnement au site Webenchères

2019/129 - Convention d'adhésion à PayFip

2019/130 - Création emploi temporaire pour accroissement d'activité-secrétariat général de mairie remplaçant

2019/131 - Convention de suivi de travaux et rétrocession Lotissement du Clos du Bourg